1-1. ブラウザについて
・（ア）本サイトはMicrosoft Edge、Chrome、FireFox、Safariの最新版でご覧になることを推奨いたします。
・（イ）推奨環境下でもお客様のブラウザ設定、またこれ以外のブラウザからご覧の場合は本サイトをご利用できない場合や表示が乱れる場合などがあります。
1-2. JavaScriptについて
・（ア）本サイトは各ページにJavaScriptを使用しております。
・（イ）JavaScriptの実行機能を無効にされている場合、機能・表示が正しく動作しないことがあります。JavaScriptを有効にしてご覧ください。
・（ウ）設定方法は各ブラウザのヘルプをご参照ください。
1-3. プラグインについて
本サイトをお楽しみいただくために、PDFなどを使用したコンテンツをご用意しております。コンテンツをスムーズにお楽しみいただくために、下記のソフトウェアの最新版をご用意されることをお勧めいたします。
Adobe Acrobat Reader
1-4. クッキー（COOKIE）について
当サイトでは、クッキーを使用しています。クッキーとは、ウェブサーバーからの要求でお客様のパソコン等に送られる情報です。お客様がサイトをご利用になるときにお客様のパソコン内に送信し保存されます。
当サイトは、一部のページでクッキーの仕組みを利用して、ご利用者が毎回入力する手間を省いたり、ご利用者が訪れたページの履歴情報などを収集したりすることがあります。ブラウザの設定によりクッキーの使用を拒否することも可能ですが、その場合当サイトのご利用に一部支障をきたす可能性がございますので、予めご了承ください。
なお、クッキーを他社サイトに委託して広告配信、調査などに利用する場合があります。他社サイトに設けられたオプトアウトページにアクセスして、他社サイトによる広告配信への利用を停止することができます。
また他社サイトによって取得されたクッキーは、他社サイトのプライバシーポリシーに従って取り扱われます。
1-5. 安全性への配慮
個人情報取得に関するページに於きましてはSSL（Secure Sockets Layer）による暗号化通信を導入し、通信の安全性を高めております。
しかしながら、インターネットを利用したサービスの特性上、お客様が個人情報を送信されてから、当社のサーバーに格納される間の通信上の安全性ならびに確実性は、当社では保証することができません。
また、不正アクセス等、当社に故意または重大な過失のない第三者の違法行為による情報の漏洩については、当社は責任を負いかねます。そのような通信上のリスクをご理解、ご承諾の上、本サイトのご利用をお願いいたします。また、ID・パスワードなどについてはお客様ご自身での管理を併せてお願いいたします。
本サイト並びにそれに付随するメールなどの著作権は、当社またはその作成者に帰属しています。これらの使用・転載・変更・改変・商業的利用などはお断り致します。
本サイト上に掲載されている商品やサービスに関するロゴやマークなどの標章は、DSオートモビルおよび当社に商標権が帰属しております。これらを無断で使用して当社や当社の製品・サービスと関係があるようなウェブサイトを作成するなど、商標権に抵触する可能性のある行為はなさらないようお願いいたします。
本サイトへのリンクをご希望の場合は、トップページへリンク設定してください。なお、以下のようなリンクはご遠慮ください。
・（ア）公序良俗に反するコンテンツ、違法なコンテンツ、またはそれらの可能性あるコンテンツを含むウェブサイトからのリンク
・（イ）フレーム機能を使用したリンクや、その他当社のコンテンツであることを不明にするなど著作権を侵害する形態のリンク
・（ウ）当社や当社の製品・サービスに対して誹謗中傷、信用を毀損する内容を含むウェブサイトからのリンク
・（エ）商業目的・営利目的によるリンク（対価利益を得る目的によるリンク）
・（ア）本サイトの内容や情報は、明示または黙示を問わず何らかの保証を伴うことなく現存するままの状態で提供されるものです。
提供される情報の正確性、妥当性、適時性もしくは完全性について何ら法律上の保証をするものではなく、法的な義務や責任を負うものではありません。
また、本サイトの情報や本サイトを通じてアクセス可能な情報がコンピューター・ウイルスに感染していないことを保証するものでもありません。
・（イ）本サイトへリンクされているウェブサイトについて、第三者から損害賠償を請求されたり、肖像権・著作権・商標権など、その他いかなる苦情・請求などを受けた場合についても、各々の責任において対応して頂くことになりますので、十分にご注意下さい。本サイトよりリンクされている第三者のウェブサイトは、各々の責任で運営されているものであり、当社は当該ウェブサイトおよびその内容を保証し、推奨するものではありません。また、当社は当該ウェブサイトおよびその内容に関して一切の責任を負いかねますのでご了承ください。
・（ウ）本サイトは日本国内向けに日本における当社および当社販売店の製品・サービスをご紹介することを目的としておりますので、各種情報（例えば、商品の仕様、機能など）について日本国外における場合と異なる場合があります。
・（エ）本サイトのご利用に関しては日本の法律に準拠し、解釈されるものとします。
・（オ）本サイトの内容や情報は予告なく変更・改訂される場合があります。
※JavaScript™はSun Microsystems, Inc.の米国その他の国における登録商標です。
En cas de litige entre les parties, celles-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. À défaut d’accord amiable, le client consommateur est informé conformément à l’article L.211-3 du code de la consommation, qu’avant de saisir éventuellement les tribunaux judiciaires compétents et à la suite d’une réclamation écrite auprès de l’éditeur du présent site internet, il a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir selon l’éditeur du site :
- soit au Médiateur de Mobilians par courrier à l’adresse suivante: 43 bis, route de Vaugirard CS 80016 - 92 197 Meudon CEDEX ou sur le site internet www.mediateur-cnpa.fr,
- soit au Médiateur auprès de la FNAA par courrier à l’adresse suivante : Immeuble Axe Nord ; 9-11 avenue Michelet- 93583 Saint Ouen Cedex ou sur le site internet www.mediateur.fna.fr.
Le client consommateur reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
À défaut d’accord amiable, de recours à la médiation ou d’acceptation par les parties de la solution proposée par le médiateur, le litige opposant un client consommateur sera porté devant le tribunal selon les règles du droit commun.
L’utilisateur est informé de l’existence de la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges destinée à recueillir des éventuelles réclamations issues d’un achat en ligne des consommateurs européens et de les transmettre aux médiateurs nationaux compétents. Cette plateforme est accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
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